La caducité d'un BSPCE désigne la situation où le droit conféré par le BSPCE (de souscrire à des actions de l'entreprise à un prix prédéterminé) devient invalide ou expire sans avoir été exercé.
Voici quelques exemples dans lesquels les BSPCE peuvent devenir caducs, et donc inutilisables :
- Expiration du délai : Les BSPCE ont généralement une période de validité pendant laquelle ils peuvent être exercés. Passé cette période, si ils ne sont pas exercés, ils deviennent caducs.
- Départ de l'employé : les BSPCE sont liés à la présence de l'employé au sein de l'entreprise, c'est un avantage employé. Si l'employé quitte l'entreprise, il a généralement une durée limite pour exercer ses BSPCE. Passé cette limite, les BSPCE deviennent automatiquement caducs, et donc sont perdus pour l'employés.
- Conditions non remplies : Les BSPCE peuvent être assortis de conditions spécifiques liées à la performance de l'entreprise ou de l'employé. Si ces conditions ne sont pas remplies, les bons peuvent expirer.
- Liquidation de l'entreprise : En cas de liquidation de l'entreprise, les BSPCE peuvent devenir caducs si l'entreprise cesse d'exister avant que les bons puissent être exercés.
