BSA PRISM

En Open Source
PRogressive Increment of the Subscription Model
Un cas d'usage validé par Rescrit fiscal
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Un nouveau BSA

Dans les années 2010, l’innovation du BSA-AIR a grandement simplifié l’investissement early-stage. Il permet d’investir dans une société, sans encore connaître le nombre d’actions que représente cet investissement bien qu’il soit déterminable. La conversion de l’investissement en un nombre déterminé d’actions intervient par la suite, généralement lors d’une levée de fonds ultérieure fixant une valorisation de la société. Schématiquement, la conversion de l’investissement est fonction de la valeur des actions auxquelles le BSA-AIR donne droit lors de son exercice.

Depuis 2022, le BSA-PRISM simplifie la mise en place de l’intéressement au capital pour une société au profit de ses équipes. A l’instar du BSA-AIR, il permet de reporter la détermination du nombre d’actions auquel il donne droit à un évènement ultérieur, généralement lors d’une cession. Le BSA-PRISM autorise l’investisseur à s’acquitter du prix de souscription du BSA-PRISM progressivement en fonction des attributions aux équipes, grâce au paiement de compléments de prix de souscription.

Le BSA-PRISM en Open Source

Pourquoi l’Open Source ?
Tout le monde bénéficie d’avantages importants à ce qu’une innovation soit diffusée au plus grand nombre pour gagner en autonomie et surtout en amélioration collaborative. L’Open Source supprime les obstacles de l’apprentissage, de l’utilisation, du partage et de l’amélioration d’une innovation.

Pourquoi Futurz publie le BSA-PRISM en Open Source ?
Futurz partage cette innovation pour qu’elle serve au plus grand nombre et lui permettre d’être améliorée par chaque membre de notre Communauté. Futurz a publié le BSA-PRISM en Open Source pour la première fois le 1er mai 2024.

Qui fait partie de la Communauté ?
Chacun d’entre vous. Dans une démarche itérative, un membre de la communauté s’engage à partager les améliorations ou autres cas d’usage auprès de la Communauté par l’intermédiaire de Futurz qui les relaiera.

Cas d’usage du BSA-PRISM implémenté avec Futurz

Le BSA-PRISM est utilisé pour la mise en place d’un mécanisme d’intéressement à destination des collaborateurs d’une société Cliente qu’ils soient salariés ou non, en France ou à l’étranger. C’est un dispositif pour tous, unique et harmonisé qui permet de partager la prise de valeur capitalisatique d’une société tout en protégeant sa gouvernance.

Par une unique émission d’un seul BSA, un dispositif flexible de partage de la valeur est mis en place.

Le BSA-PRISM associé à la plateforme Web de Futurz et à la société de titrisation Futurz Securitization, permet à une société Cliente de gérer son dispositif d’incentive 100% en ligne et avec des frais de structure très faibles.

Les collaborateurs acquièrent de manière progressive des Titres correspondant à des fractions du BSA-PRISM et cela tout au long de sa durée de vie.

Le Titre (parts de Futurz Securitization) acquis est un produit financier (“single-stock tracker”) dont la performance est indexée sur celle de l’action ordinaire de la société Cliente.

Cette implémentation du BSA-PRISM avec la Solution Futurz est le moyen plus avancé et le plus souple d’intéresser ses équipes et les pousser à faire croitre la valeur de la société Cliente.‍
validation rescrit

Rescrit fiscal

La Solution PRISM est validée par l'administration fiscale (rescrit positif obtenu par Futurz).

Si vous souhaitez en savoir plus pour implémenter le BSA-PRISM, prenez un rendez-vous en cliquant sur ce bouton. 
Les bénéfices pour la société Cliente:
+ Zéro opération corporate à réaliser pour chaque attribution
+ Dispositif d'intéressement ("management package") 100% validé par l'administration fiscale
+ Pilotage 100% en ligne via notre plateforme web
+ Reporting à jour et facile
+ Bénéficiaires hors table de capitalisation

Les bénéfices pour les Bénéficiaires :
+ Espace en ligne dédié et sécurisé
+ Disponibilité des équipes Futurz, et FAQ accessible en ligne
+ Dispositif sécurisé par l'administration fiscale‍
Et vous, dans quelle situation allez-vous l'utiliser ?

Télécharger le BSA-PRISM

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Le BSA-PRISM est placé sous la licence Creative Commons Zero (CC0) depuis le 28 juin 2024, ce qui signifie que vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser les contenus à des fins personnelles et commerciales sans demander l'autorisation.
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